Code de loi

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Code de loi

Message par Admin le Jeu 17 Aoû - 9:12

1. Lois d’ordre divine

1.1 Lex Oniarthium
Au-dessus de toutes les lois, figures les lois sacrées de la religion Oniarthienne. Toute personne contrevenant à ces lois peut se voir confisquer ses terres et ses titres, mis à l’amende, emprisonné ou même excommunié.

1.2 Magna Dogmus
Au fil des siècles, les princes de l’Église, en communion avec le Saint-Père ont établis les croyances «officielles» de l’Église Oniarthienne que l’on appelle les dogmes. Tout individu qui refuse de croire à ses vérités fondamentales, est considéré comme hérétiques et est donc condamner à la perdition éternelle par voie d’excommunication. Cependant, la Sainte-Église Oniarthienne ne se distingue pas par un fanatisme très prononcé et ne condamne donc pas nécessairement à mort un individu pour son rejet des dogmes, à moins que celui-ci s’attaque directement à son intégrité et sa légitimité.

1.3 Droit d’asile
Le droit d’asile est un droit universel, mis en place par la Sainte-Église Oniarthienne. Cette loi permet à un individu d’échapper à une saisi violente en se réfugiant sous la protection d’un seigneur, d’un prélat Oniarthien ou au sein d’un édifice religieux. Le droit d’asile est une échappatoire pour tout type de criminel, sauf les esclavagistes et les hérétiques, car ils n’ont pas d’identité juridique de par la loi. Tout personne demandant le droit d’asile à droit :

A) De bénéficier d’une protection complète pour une durée d’un mois.
B) De convenir d’une entente de libération avec ceux qui le poursuivre.
C) D’être logé et nourris au frais de son protecteur.

Tout individu qui viole le droit d’asile se rendra coupable d’un grave crime et sera éligible à de lourdes sanctions. Au niveau du jeu, cette immunité est d’une durée d’un mois et protège un personnage de toute attaque, pouvoir et autre (mis à part, l’égorgement et/ou le poison). Malheureusement, un personnage ne peut bénéficier du droit d’asile plus d’une fois l’an.

1.4 Ordalie
L'ordalie consiste à faire passer à l'accusé une épreuve physique décidant de son sort. L'accusé est revêtu d'habits religieux pour se soumettre au « jugement des Dieux », l'épreuve se déroulant sous le regard d’Asmodée, divinité de la justice, qui va sauver l'innocent et empêcher l'injustice. L’ordalie peut prendre trois formes ;

A) L'ordalie par le fer rouge consiste à porter une barre de fer rougie sur neuf pas. La main est par la suite bandée dans un sac de cuir scellé par le juge. Pour savoir si l'accusé est coupable ou innocent, on regarde un mois plus tard l'évolution de la plaie. Si la plaie est « belle », donc bien cicatrisée, cela prouve l'innocence. Une vilaine plaie prouve la culpabilité, la sentence étant proportionnelle à son état. C'est de cette pratique que vient l'expression « mettre sa main au feu ».

B) L’ordalie de la croix consiste pour les personnes impliquées à se placer en forme de croix et réussir à tenir le plus longtemps les bras levés à l'horizontale. Le premier à baisser les bras abandonnait, d'où l'expression « baisser les bras ».

C) Le combat judiciaire ; Les deux parties (ou leurs champions respectifs) s'opposent dans un duel à mort. Le vainqueur de l'épreuve prouve par ce jugement divin le bien-fondé de sa prétention. Ce combat mortel, allant toujours à son terme, est courant pour les affaires de crimes.

2. Lois d’ordre monétaire

2.1 Dîme
La dîme est une contribution monétaire venant en soutient à la structure ecclésiastique du royaume. Le montant de la dîme s’applique à tous les citoyens d’Absolem, qui doivent s’acquitter de cette taxe une fois par mois.

2.2 Mense
Il s’agit d’un impôt ecclésiastique prélevé par les Haut-Prêtres ou Archiprêtres qui ont la charge d’un domaine ecclésiastique (Diocèse). Cette « taxe » est perçu sous forme de ressource (bois, pierre, or, nourriture etc.) et non pas sous forme monétaire. Le prix du Mense est déterminé une fois l’an par l’Archiprêtre d’Absolem et reste fixe tout au long de l’année. Si le prix du Mense est jugé trop abusif, le Haute Cour d’Absolem peut en modifier les modalités. Le prix de la mense est payé trimestriellement et une amende ou une saisi de bien peut être fait par les autorités ecclésiastiques si un citoyen ne s’acquitte pas du prix de la mense.

2.3 Impôt Seigneuriale
L’impôt seigneurial est une « taxe » qui vise seulement les serfs ; c’est-à-dire un habitant attaché à une seigneurie. Cet impôt est purement monétaire et peut varier en 1 et 10 pièce d’or par mois au bon vouloir du seigneur.

3. Lois d’ordre civique

3.1 Accordailles
L’accordailles désigne la forme écrite d’un contrat de fiançailles entre un homme et une femme. Le contrat doit contenir le nom des futurs époux, le montant de la dot et toutes informations pertinentes en lien avec le futur mariage. Si une personne brise un contrat d’accordailles avec l’autre parti, il devra payer une amende.

3.2 Divorce
Si une personne renvoi son époux ou son épouse légitime, sans qu’une annulation de mariage soit prononcée par un tribunal ecclésiastique, celui-ci devra rembourser la dot et payer une amende.

3.3 Polygamie
La Polygamie est une forme de dépravation qui a pour but de détruire l’union sacré du mariage. Elle est donc élevée au rang d’hérésie.

3.4 Esclavage
L'Écriture et les dogmes de la Foi Oniarthienne sont claires sur ce sujet ; l'homme et la femme furent créé égaux. Il est donc impossible qu'un individu, puissent posséder un autre être humain. La peine prévu pour ce genre de crime est la mort ou l'excommunication.

3.6 Protection Seigneuriale
Même si un seigneur à pleine juridiction sur son fief, celui-ci a certaines obligations à respecter vis-à-vis ses vassaux et ses serfs. En échange d’un serment de vassalité et du paiement des impôts seigneuriaux, le seigneur s’engage à assurer protection et le bien être à son peuple, à faire régner les principes et vertus de la Foi Oniarthienne et à se montrer digne de la charge que les Dieux lui ont confiée.

3.7 Félonie
La félonie est un acte déloyal et lâche qui se traduit par la trahison de son seigneur ou d’un idéal véhiculer par le gouvernement central Absolemois. Le châtiment pour un tel crime est généralement la mort.

3.8 Ostracisme
L’ostracisme est un vote par lequel le peuple du royaume prononce le bannissement d’un membre du Saint Conseil. Lorsque la procédure est lancée et confirmée par la Haute Cour d’Absolem, le peuple vote en déposant une pierre dans un vase, afin de signifier s’il veut oui ou non le renvoi du membre visé. Si la réponse est positive, le membre visé par la procédure d’ostracisme est renvoyé du saint-conseil et ne peut pas y siéger pour une durée d’une année.

L’ostracisme est une mesure d'éloignement politique, un simple vote de défiance à l'égard d'un notable influent du royaume soupçonné d'aspirer au pouvoir personnel : ce n'est pas une peine judiciaire, cette sanction n'est pas une condamnation pénale : elle ne s'accompagne pas de peine pécuniaire, et les droits civiques sont conservés.

3.9 Transmission du nom
En principe, les épouses adoptent le nom de la maison de leur nouvel époux, mais elles peuvent décider de continuer à utiliser leur nom de naissance dans le cas où celui-ci est plus prestigieux que celui de leur époux. Les enfants nobles prennent le nom de la maison de leur père. Cependant, il semble que, dans certains cas, ils puissent prendre celui de leur mère, notamment si cette maison est la plus prestigieuse, et d'autant plus si elle est menacée d'extinction faute d'héritier mâle.

3.10 Dévolution successorale
À moins d’être destitué par la couronne ou son seigneur, les différents fiefs du royaume d’Absolem se transmettent par les liens du sang par voie héréditaire. Les règles de dévolution en Absolem sont similaires à l’exception de la chanterie de Gardeciel.

A) Règles générales
1. Les règles de dévolution successorale s’apprécient au jour du défunt dont la succession est à régler. L'héritage suit l'ordre de primogéniture masculine : l'aîné des fils hérite du père défunt.

2. Si l'aîné des mâles décède avant son père, son propre fils aîné (donc le petit-fils du titulaire du fief) recueille son héritage, et ainsi de suite.

3. Si un héritier se trouve à décéder avant le titulaire sans avoir lui-même d'héritier mâle, l'aîné de ses frères devient l'héritier (et son propre fils aîné s'il est lui-même décédé).

4. En l'absence totale d'héritier mâle dans la descendance du défunt, le fief est redistribué à une nouvelle maison au choix du suzerain.

B) Règles dans la Chanterie de Gardeciel
Les règles de dévolution successorale s’apprécient au jour du défunt dont la succession est à régler. L'héritage échoit à l’aîné de ses enfants qu’il soit homme ou femme.

C) La qualité d'héritier se perd
1. En entrant dans les ordres qui interdisent tout héritage : les ordres religieux, ordre des érudits, certains ordres de chevaleries.

2. En se rendant coupable de crimes graves : parricide, hérésie, esclavagisme et félonie ; le pouvoir de sanction appartient à la Haute Cour d’Absolem.

Ces règles devraient théoriquement de ne jamais laisser de fief sans un héritier en principe incontestable. Mais, dans les faits, plus l'héritage échoit à un parent éloigné, et plus sa légitimité est susceptible d'être discutée. Un seigneur peut tenter de renforcer les droits d'un héritier incertain par testament. Il peut aussi demander à la Haute Cour d’Absolem de légitimer un bâtard, qui prend alors pleinement place dans la ligne de succession. À l'inverse, il peut renier sa paternité sur un de ses « enfants ». En tant que « suzerain suprême », le Prince-Évêque peut se saisir d'un fief si son titulaire s'est rendu coupable de félonie, et en disposer, en général en le remettant en récompense à un membre plus fidèle de la même maison, voire à un membre loyal d’une autre maison.
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